Marque enregistrée - Marque en vigueur

La petite gavroche française
MATHIEU PUJOL

Numéro de dépôt :
4395519
Date de dépôt :
11/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2027
La petite gavroche française de MATHIEU PUJOL

Présentation de la marque La petite gavroche française

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2017 par MATHIEU PUJOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La petite gavroche française » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est MATHIEU PUJOL domicilié(e) 11 route de montbrun - 31450 - MONTGISCARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La petite gavroche française, Mathieu Pujol domicilié(e) 11 route de montbrun - 31450 - MONTGISCARD - France.

La marque La petite gavroche française a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La petite gavroche française arrivera à expiration en date du 11 octobre 2027.

MATHIEU PUJOL a également déposé les autres marques suivantes : Ailium


MATHIEU PUJOL - 11 route de montbrun - 31450 - MONTGISCARD - France


La petite gavroche française, Mathieu Pujol - 11 route de montbrun - 31450 - MONTGISCARD - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.